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coordonnées de Denis Rousseau - Challans - 02 51 49 26 36

Mentions légales du site : www.rousseaueconomiste.com

Objet du site:

Ce site a pour vocation la présentation de la société SARL Cabinet Denis ROUSSEAU, dirigée par Denis Rousseau, économiste à Challans (85) et Cholet (49).

SARL Rousseau

Place Albert Einstein

B.P. 467 - 85304 CHALLANS

Tél. : 02 51 49 26 36

Fax. : 02 51 35 18 68

Siret : 443 777 966 00039

Capital : 7 500 €

Dispositions légales :

Le présent site respecte la LEN du 21 juin 2004 (Loi Electronique et Numérique) *. Il est déclaré et enregistré à la CNIL (Commissions Nationale Informatique et Libertés) :

Numéro de déclaration CNIL : (1388091)

* Article n°6 du Titre Ier de la LEN 2004 concernant la société Espace Technologie :

"Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible."

Propriété :

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L'ensemble de ce site (code, charte graphique et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manière générale, sur la propriété intellectuelle.

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Directeur de Publication : Denis Rousseau

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